Municipalité de Notre Dame de Ham

11/03/2026

Vous pouvez consulter la vidéo de la séance ordinaire du 2 novembre 2026 et les procès verbaux des séances du 5 et du 14 octobre 2026.

1ère rangée: Anne-Marie Dufour, Sonia Roberge, Cathy Bishop, Éric Pariseau, Stéphane Panosky 2e rangée: Geneviève Boutin, Steve Roy, Marlyne Gobeil Vos élus vous souhaitent la bienvenue aux séances du conseil municipal. Séances du conseil municipal 2026 5 octobre 2026 Vidéo de la séance d...

10/29/2026

Vous faites quoi le 19 novembre prochain ?
Homme Alternative est fier de souligner son 40e anniversaire en grand! 🥳
Au menu; cocktail de bienvenue 🥂, généreuses bouchées, conférence d'Étienne Boulay, prix de présence, surprises et plus encore! 😊
C'est un rendez-vous le 19 novembre prochain dès 17h au mont Arthabaska de Victoriaville!
Les billets pour la soirée sont en vente sur notre site Internet au coût de 25$, ou via le lien suivant:
https://www.zeffy.com/.../homme-alternative-fete-ses-40-ans
Faites vite, les places sont limitées!
Ensemble pour la santé et le bien-être des hommes!

Homme Alternative est fier de souligner son 40e anniversaire en grand! 🥳
Au menu; cocktail de bienvenue 🥂, généreuses bouchées, conférence d'Étienne Boulay, prix de présence, surprises et plus encore! 😊

C'est un rendez-vous le 19 novembre prochain dès 17h au mont Arthabaska de Victoriaville!

Les billets pour la soirée sont en vente sur notre site Internet au coût de 25$, ou via le lien suivant:
https://www.zeffy.com/fr-CA/ticketing/homme-alternative-fete-ses-40-ans
Faites vite, les places sont limitées!

Ensemble pour la santé et le bien-être des hommes! 💛

10/27/2026

Vous pouvez consulter l'avis de promulgation du règlement 469 concernant les usages conditionnels.

Avis public concernant la dérogation mineure DEMANDE DM26-02 concernant l'implantation d'une station de pompage acéricole Avis public Avis public concernant la consultation publique pour le règlement 470 modifiant le règlement de zonage 327fin de prolonger le délai applicable à un usage dérog...

10/15/2026

Consultez l'avis public donné aux personnes et organismes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le projet de règlement numéro 470 modifiant le règlement de zonage 327 afin de prolonger le délai applicable à un usage dérogatoire protégé par droits acquis.

Avis public concernant la dérogation mineure DEMANDE DM26-02 concernant l'implantation d'une station de pompage acéricole Avis public Avis public concernant la consultation publique pour le règlement 470 modifiant le règlement de zonage 327fin de prolonger le délai applicable à un usage dérog...

10/15/2026

Vous pouvez visionner la consultation publique et la séance extraordinaire du 14 octobre 2026.

1ère rangée: Anne-Marie Dufour, Sonia Roberge, Cathy Bishop, Éric Pariseau, Stéphane Panosky 2e rangée: Geneviève Boutin, Steve Roy, Marlyne Gobeil Vos élus vous souhaitent la bienvenue aux séances du conseil municipal. Séances du conseil municipal 2026 5 octobre 2026 Vidéo de la séance d...

10/07/2026

Vous pouvez consulter l'état comparatif 2026.

État comparatif 2026 État comparatif 2026 Politique de gestion des plaintes Politique de plainte formulaire plainte Liste des membres du conseil municipal ayant suivi les formations obligatoires sur les rôles des membres des conseils et sur l’éthique et la déontologie en matière municipale L...

10/06/2026

Vous pouvez visionner la vidéo de la séance du conseil municipal du 5 octobre 2026. Vous pouvez également consulter les procès-verbaux des séances du 8 et 28 septembre 2026.

1ère rangée: Anne-Marie Dufour, Sonia Roberge, Cathy Bishop, Éric Pariseau, Stéphane Panosky 2e rangée: Geneviève Boutin, Steve Roy, Marlyne Gobeil Vos élus vous souhaitent la bienvenue aux séances du conseil municipal. Séances du conseil municipal 2026 8 septembre 2026 Vidéo de la consult...

09/29/2026

Consultez l'avis public concernant la dérogation mineure DM26-02: implantation d'une station de pompage acéricole.

Avis public demande de participation à un référendum en lien avec le règlement 469 sur les usages conditionnels. Avis public registre référendum Usages conditionnels Avis public aux personnes et organismes désirant s’exprimer sur le projet de règlement sur les usages conditionnels numéro ...

09/29/2026

Merci à tous les participants. Voici quelques photos de la soirée. Imaginer et parler d'avenir ensemble a été très constructif. À très bientôt.

09/29/2026

Consultez la vidéo de la séance extraordinaire du 28 septembre 2026 concernant la présentation du 1er projet de règlement numéro 470 afin de prolonger le délai applicable à un usage dérogatoire protégé par droits acquis.

1ère rangée: Anne-Marie Dufour, Sonia Roberge, Cathy Bishop, Éric Pariseau, Stéphane Panosky 2e rangée: Geneviève Boutin, Steve Roy, Marlyne Gobeil Vos élus vous souhaitent la bienvenue aux séances du conseil municipal. Séances du conseil municipal 2026 8 septembre 2026 Vidéo de la consult...