05/11/2026
[📢 Prochaine Réunion du Conseil Municipal]
📆 Lundi 9 novembre 2026
🕒 19h30
📍 Salle du Conseil de la Mairie de Chaudes-Aigues
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 septembre 2026.
2- Budget annexe - Assainissement
A- Décision modificative n°3
B-Facturation
3- Approbation des tarifs communaux 2027
4- Assiette de coupes 2027
5- Rôle de l'affouage 2027
6- Réaménagement et Requalification du Village de Vacances Phase 3 :
- Marché de travaux: attribution des lots
7- Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2027 : réaménagement et requalification du
Village de vacances de Chaudes-Aigues -Phase 3
8- Appel à projet du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D) : mise en place de caméras supplémentaires
9- Etablissement Public Foncier Auvergne : convention de portage
10- Cession de parcelles cadastrées section G676, G679 et G 680 au profit de Saint-Flour Communauté :
complément à la délibération du 1º février 2024
11- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Amitiés en Caldaguès »
12- Procédure de reprise des concessions au cimetière
13- Contrat d'Assurance statutaire : augmentation des taux en 2027
14- Compte redu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
15- Questions diverses.