Commission pour la restitution des biens et l’indemnisation des victimes de spol

Le 15 décembre 2025 à 18h00 à Berlin, Botschaft / Ambassade de France en Allemagne et la CIVS vous invitent à débattre avec des témoins des rafles de 1943 à Marseille.

Marseille 1943, les rafles oubliées | CIVS Le 15 décembre 2025 à Berlin, l'Ambassade de France et la CIVS vous invitent à débattre avec des témoins des rafles de 1943 à Marseille.

🗓️ Le jeudi 4 décembre, en Grand'chambre de la Cour de cassation , se tiendra le colloque "Justice et biens spoliés : 80 ans après l’Ordonnance n°45-770 du 21 avril 1945".

⚖️ Ouvert par Christophe Soulard, premier président de la Cour de cassation, ce colloque permettra de revenir sur l'origine du texte, sur son actualité et sur les différentes voies de réparation.

📢 Retrouvez le programme et inscrivez-vous !

Colloque : 80 ans après l'Ordonnance du 21 avril 1945 | CIVS "Justice et biens spoliés : 80 ans après l’Ordonnance n°45-770 du 21 avril 1945" : inscrivez-vous au colloque organisé le 4 décembre 2025 en Grand'chambre de Cour de cassation !

🚨 La CIVS recrute ! Le poste de responsable du service de coordination des recherches (SCR) sera vacant en décembre 2025. Le SCR est chargé de l'enregistrement des saisines, de la conduite des recherches et de la constitution des dossiers en vue de leur instruction.

📆 Déposez votre candidature avant le 15 septembre !

Nous rejoindre | CIVS Nous rejoindre Publié le 23/09/2024 - Mis à jour le 17/08/2025 Partager la page Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur LinkedIn Envoyer par email Copier dans le presse-papiers Les agents de la CIVS relèvent des services du Premier ministre. Des magistrats de l'ordre judiciaire et des m...

🚨 La CIVS recrute, pour son service de coordination des recherches, un(e) chargé(e) de recherches et un(e) chargé(e) de mission. Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 1er septembre 2025.

Rejoignez le service de coordination des recherches de la CIVS | CIVS Deux postes sont à pourvoir au service de coordination des recherches de la CIVS. Les candidatures peuvent être déposées jusqu'au 1er septembre 2025.

Le rapport 2024 de la CIVS retrace les activités accomplies durant l’année marquée par l'entrée en vigueur de la loi du 22 juillet 2023 relative à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945.

Publication du rapport d'activité 2024 de la CIVS | CIVS Le rapport annuel de la CIVS rend compte de l'activité de la Commission en 2024, année marquée par l'entrée en vigueur de la loi du 22 juillet 2023 relative à la restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945.

Dans le cadre de la présidence française du réseau européen des commissions de restitution, la CIVS a organisé, le 26 juin 2025 à Paris, la conférence "Recovered memories". 250 participants ont assisté à cette rencontre consacrée au dialogue entre les familles des spoliés, les institutions culturelles et les commissions de restitution.

Recovered memories. Rendez-vous à Paris le 26 juin | CIVS Avec ses partenaires européens, la CIVS organise, le jeudi 26 juin 2025 à Paris, la conférence "Recovered memories" consacrée à un dialogue entre les familles, les institutions et les commissions chargées de restituer les biens spoliés.

Le 21 mars, à la Französische Botschaft / Ambassade de France en Allemagne, le Deutsches Zentrum Kulturgutverluste, la M2RS du Ministère de la Culture et la CIVS ont ont décidé de développer leurs actions communes pour la recherche et la restitution des biens spoliés.

Pour la recherche des biens spoliés, un partenariat franco-allemand renouvelé | CIVS Le 21 mars 2025 à Berlin, le Deutsches Zentrum Kulturgutverluste, la M2RS du ministère français de la culture et la CIVS ont renouvelé leur convention de coopération.

Les 20 et 21 mars 2025, à la Französische Botschaft / Ambassade de France en Allemagne, la CIVS a réuni ses partenaires autrichiens, allemands, néerlandais, britanniques et suisses pour une rencontre organisée dans le cadre de la présidence française du réseau européen des commissions de restitution.

Rencontre européenne des commissions de restitution à Berlin | CIVS Les 20 et 21 mars 2025, à l'ambassade de France à Berlin, la CIVS a réuni ses partenaires pour une rencontre organisée dans le cadre de la présidence française du réseau européen des commissions de restitution.

Le 27 janvier, la CIVS organise avec Jüdisches Museum Berlin | Jewish Museum Berlin et Französische Botschaft / Ambassade de France en Allemagne une table-ronde en forme d’hommage à trois jeunes femmes assassinées en déportation, parce que juives : Etty Hillesum (Pays-Bas), Charlotte Salomon (Allemagne) et Hélène Berr (France).

Destins croisés : Etty Hillesum, Charlotte Salomon et Hélène Berr | CIVS Le 27 janvier 2025, 80e anniversaire de la libération d'Auschwitz, la CIVS coorganise au Musée juif de Berlin un événement en forme d’hommage à trois jeunes femmes assassinées en déportation.

Jeudi dernier à Amsterdam, la CIVS participait à un symposium sur l'avenir des politiques de restitution des biens culturels spoliés pendant la Seconde Guerre mondiale, à l'invitation de l'Agence néerlandaise du patrimoine culturel.

L'avenir des restitutions en débat à Amsterdam | CIVS La CIVS participait, le 12 septembre 2024 à Amsterdam, à un symposium sur l'avenir des politiques de restitution des biens culturels spoliés pendant la Seconde Guerre mondiale.

La CIVS est membre du réseau européen des commissions de restitution fondé en 2019 avec ses partenaires allemands, anglais, autrichiens et néerlandais. Retrouvez le 18e numéro de la newsletter de ce réseau !

18e newsletter du réseau européen des commissions de restitution | CIVS Le réseau européen des commissions de restitution vient de publier le 18e numéro de sa newsletter.